Circulaires importantes

 N°
NIVEAU
DATE
OBJET
4990 SEC 12-09-14 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – déclaration des emplois vacants
4989 FOND 12-09-14 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – déclaration des emplois vacants
4983 OBLIG 08-09-14 Formation en cours de carrière - demande de dérogation au nombre de jours de formation sur base volontaire pour un enseignant
4977 PROMSOC 03-09-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale
4974 ADM 02-09-14 Indemnités funéraires des membres du personnel administratif subsidiés de l’enseignement subventionné
4966 SUP 29-08-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement supérieur
4964 OBLIG 28-08-14 Guide pratique relatif à la prévention et à la gestion des violences en milieu scolaire
4963 FOND 27-08-14 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2014-2015
4961 OBLIG 26-08-14 Service de médiation scolaire et Service des équipes mobiles
4959 TOUS 25-08-14 Consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d’absence. - Conséquence de non présentation aux convocations du Medex
4948 CPMS 07-08-14 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés
4943 SEC 01-08-14 Formation en cours de carrière - demande de dérogation pour demi-jours de formation supplémentaire
4939 TOUS 23-07-14 Mesures d’aménagement de fin de carrière – disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR)
4938 CPMS 23-07-14 Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés
4937 TOUS 23-07-14 Nouveaux certificat médicaux et nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie (09/280.44.53)
4932 SEC 14-07-14 Modification du fonctionnement des Ipieq – instauration des plans de redéploiement de l’enseignement
4930 PROMSOC 14-07-14 Création des fonctions de « Coordinateur qualité » et de « Conseiller à la formation » dans l’enseignement de promotion sociale
4929 SUP 11-07-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2014-2015
4928 ESAHR 11-07-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – année scolaire 2014-2015
4925 SEC 07-07-14 Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études.
4923 ESAHR 03-07-14 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2014-2015
4918 FOND 27-06-14 Circulaire 4918 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015
4916 TOUS 27-06-14 Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné
4915 PROMSOC 27-06-14 Calendrier général de fonctionnement des établissements d’enseignement de promotion sociale pour l’année scolaire 2014-2015
4916 SUP 26-06-14 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2014-2015
4907 FOND 26-06-14 Directives relatives à l’engagement de puéricultrices contractuelles pour l’année scolaire 2014-2015
4905 FOND 26-06-14 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2014- 2015
4898 TOUS 20-06-14 Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement
4897 FOND 20-06-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé. Année scolaire 2014-2015
4896 SEC 20-06-14 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice. Année scolaire 2014-2015
4861 TOUS 06-06-14 Rappel – envois électroniques des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement
4858 OBLIG 03-06-14 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale
4849 TOUS 23-05-14 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médicosociaux
4847 OBLIG 22-05-14 Rémunération des maîtres de stage
4833 SEC 14-05-14 Reconduction des réaffectations et des remises au travail
4832 FOND 14-05-14 Reconduction des réaffectations et des remises au travail
4825 SPEC 07-05-14 Organisation des établissements d'enseignement spécialisé - directives et recommandations pour l’année scolaire 2014-2015
4809 OBLIG 24-04-14 Conseil de Participation - Article 69 du décret « Missions » du 24 juillet 1997
4797 TOUS 08-04-14 Suppression de l’envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale
4778 SUP 17-03-14 Circulaire de rentrée académique 2014-2015
4772 TOUS 12-03-14 Congé de maternité et autres congés liés à la parentalité
4770 SUP 10-03-14 Reconnaissance d’expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts
4769 SUP 10-03-14 Reconnaissance de l’expérience utile requise pour exercer une fonction de Maitre de formation pratique dans une Haute Ecole
4766 FOND 06-03-14 Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire
4763 FOND 06-03-14 Déclaration de l’ancienneté de services acquise par les puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire depuis le 01/09/2013
4760 FOND 06-03-14 Acte de candidature à introduire par les puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire pour le 15 avril 2014
4746 TOUS 25-02-14 Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d’accidents du travail des personnels de l’enseignement
4646 TOUS 03-12-13 MEDCONSULT : innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
4638 TOUS 21-11-13 Accidents du travail - déclarations
4628 FOND - SEC 12-11-13 Attributions des membres du Service général de l’Inspection
4614 CPMS 24-10-13 Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles – Année 2013-2014
4599 FOND - SEC 10-10-13 Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité
4544 CPMS 09-09-13 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés
4536 CEFA 05-09-13 Enseignement secondaire en alternance - directives pour l’année scolaire 2013-2014 - organisation, structures, encadrement.
4526 FOND 02-09-13 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – déclaration des emplois vacants
4525 SEC 02-09-13 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – déclaration des emplois vacants
4524 SUP 30-08-13 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement supérieur - Année académique 2013-2014
4523 CPMS 30-08-13 Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés
4520 ESA 29-08-13 Gestion des dossiers des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné
4515 PROMSOC 28-08-13 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale - année scolaire 2013-2014
4506 TOUS 14-08-13 Suppression de l’envoi papier de la fiche fiscale 281.10, de la demande  de prime syndicale et du listing récapitulatif vers les enseignants
4492 SEC 25-07-13 Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire - Directives pour l’année scolaire 2013-2014
4484 FOND 08-07-13 Organisation de l’enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2013-2014
4467 TOUS 24-06-13 Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement suventionné
4465 FOND 19-06-13 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - 2013-2014
4460 SEC 17-06-13 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - 2013-2014
4444 SUP 10-06-13 Circulaire de rentrée académique 2013-2014 - calendrier pour l’année académique 2013-2014 - Hautes Écoles
4431 SUP 31-05-13 Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
4425 SUP 24-05-13 Suspension préventive dans l'enseignement supérieur non-universitaire libre subventionné
4423 TOUS 24-05-13 La suspension préventive dans l’enseignement libre subventionné
4414 FOND - SEC 13-05-13 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire
4413 FOND - SEC 14-05-13 Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : directives et recommandations pour l’année scolaire 2013-2014
4409 SEC 03-05-13 Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2013
4406 FOND 03-05-13 Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2013
4364 SEC - SUP 21-03-13 Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2013
4353 FOND 14-03-13 Règles statutaires d’engagement et de nomination de puéricultrices dans l’enseignement maternel ordinaire
4278 TOUS 28-01-13 Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public